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Marques déposées par Bruno CIBIN
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APNEA Médical
Marque expirée - Marque en non vigueur

APNEA Médical
Bruno CIBIN agissant au nom et pour le compte de la société APNEA MEDICAL en cours de formation

Numéro de dépôt :
3446605
Date de dépôt :
22/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
22/08/2016
APNEA Médical de Bruno CIBIN

Présentation de la marque APNEA Médical

Déposée le 22 août 2006 par Bruno CIBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « APNEA Médical »

Le déposant est Bruno CIBIN agissant au nom et pour le compte de la société APNEA MEDICAL en cours de formation domicilié(e) 83 Rue Jacques Callot,54550 BAINVILLE SUR MADON - 54550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno CIBIN agissant au nom et pour le compte de la société APNEA MEDICAL en cours de formation domicilié(e) 83 Rue Jacques Callot,54550 BAINVILLE SUR MADON - 54550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APNEA Médical est expirée depuis le 22 août 2016.


Bruno CIBIN agissant au nom et pour le compte de la société APNEA MEDICAL en cours de formation - 83 Rue Jacques Callot,54550 BAINVILLE SUR MADON - 54550 - France


Bruno CIBIN agissant au nom et pour le compte de la société APNEA MEDICAL en cours de formation - 83 Rue Jacques Callot,54550 BAINVILLE SUR MADON - 54550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Inscription le 31 août 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°707195 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes à usage médical.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;

Services médicaux ; services vétérinaires. Service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ;