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Marques déposées par monsieur Bruno Chaussignand
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Bruno Chaussignand
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bruno Chaussignand
Monsieur Bruno Chaussignand

Numéro de dépôt :
4412899
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2027
Bruno Chaussignand de Bruno Chaussignand

Présentation de la marque Bruno Chaussignand

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par monsieur Bruno Chaussignand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bruno Chaussignand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Bruno Chaussignand domicilié(e) 103 allée de l'Odyssée - 34280 - La Grande Motte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno Chaussignand domicilié(e) 103 allée de l'Odyssée - 34280 - La Grande Motte - France.

La marque Bruno Chaussignand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bruno Chaussignand arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

Bruno Chaussignand a également déposé les autres marques suivantes : BRUNO CHAUSSIGNAND FRANCE , OYO


Monsieur Bruno Chaussignand - 103 allée de l'Odyssée - 34280 - La Grande Motte - France


Monsieur Bruno Chaussignand - 103 allée de l'Odyssée - 34280 - La Grande Motte - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

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