Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH PATATE
Bruno CHAURIS

Numéro de dépôt :
3731914
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2020
FRENCH PATATE de Bruno CHAURIS

Présentation de la marque FRENCH PATATE

Déposée par voie électronique le 21 avril 2010 par Bruno CHAURIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH PATATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est Bruno CHAURIS domicilié(e) La Frêtelière 53300 SAINT LOUP DU GAST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO CHAURIS domicilié(e) La Frêtelière 53300 SAINT LOUP DU GAST - France.

La marque FRENCH PATATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731914.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH PATATE est expirée depuis le 21 avril 2020.


Bruno CHAURIS - La Frêtelière 53300 SAINT LOUP DU GAST - France


BRUNO CHAURIS - La Frêtelière 53300 SAINT LOUP DU GAST - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.