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Marques déposées par monsieur Bruno Chaumont
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MEDECINS SPORT ASSISTANCE M.S.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDECINS SPORT ASSISTANCE M.S.A.
Mr Bruno Chaumont

Numéro de dépôt :
1749724
Date de dépôt :
08/03/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/1998

Présentation de la marque MEDECINS SPORT ASSISTANCE M.S.A.

Déposée le 8 mars 1988 par monsieur Bruno Chaumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDECINS SPORT ASSISTANCE M.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bruno Chaumont domicilié(e) 41 rue Charles Duflos, 92270 BOIS-COLOMBES - France.

La marque MEDECINS SPORT ASSISTANCE M.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDECINS SPORT ASSISTANCE M.S.A. est expirée depuis le 8 mars 1998.

Bruno Chaumont a également déposé les autres marques suivantes : S.V.P. ENFANT , S.V.P. SPORT , PEDIATEL , S.V.P. PSYCHO , S.V.P. DIETETIQUE , S.V.P. COEUR , S.V. Pédiatrie


Mr Bruno Chaumont - 41 rue Charles Duflos, 92270 BOIS-COLOMBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

Organisation de manifestations sportives ou à caractère sportif ce service étant rendu sous contrôle médical