Déposée par voie électronique le 3 décembre 2009 par Bruno CAZENAVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART SYSTEME »
Le déposant est Bruno CAZENAVE domicilié(e) 16 rue des Buis, 38280 Villette d'Anthon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JEANNET domicilié(e) JEANNET & Associés, 26 Quai Claude Bernard, 69007 Lyon - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bruno CAZENAVE - 16 rue des Buis, 38280 Villette d'Anthon - France
Olivier JEANNET - JEANNET & Associés, 26 Quai Claude Bernard, 69007 Lyon - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; cloisons métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction réfractaires métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; revêtements [construction] métalliques ; revêtements de parois [construction] métalliques ; revêtements de murs [construction] métalliques ; tôles ; quincaillerie métalliques ; mâts [poteaux] métalliques ; palissades métalliques ; carreaux pour la construction métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; colonnes d'affichage métalliques ; grilles métalliques ; clôtures métalliques ; palissades métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; plafonds métalliques. ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; cloisons non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtements [construction] non métalliques ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; revêtements de parois [construction] non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction en béton ; armatures non métalliques pour la construction ; armatures de portes non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; clôtures non métalliques ; colonnes d'affichage, non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; mâts [poteaux] non métalliques ; palissades non métalliques ; vitres [verre de construction] ; plafonds non métalliques. ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces d'ameublement ; meubles de bureau ; tableaux d'affichage ; rayonnages. ;
Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier ; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; installation, entretien et réparation de cloisons ; installation de mobiliers. ;
Etude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; établissement de plans pour l'agencement et l'aménagement de surfaces ; services d'agencement et d'aménagement dans le domaine de l'architecture et de la décoration intérieure.
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