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Marques déposées par monsieur BRUNO CAZAUFRANC
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LES GRANDES MOTTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES GRANDES MOTTES
M. BRUNO CAZAUFRANC

Numéro de dépôt :
4246504
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2026
LES GRANDES MOTTES de BRUNO CAZAUFRANC

Présentation de la marque LES GRANDES MOTTES

Déposée par voie électronique le 4 février 2016 par monsieur BRUNO CAZAUFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GRANDES MOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur BRUNO CAZAUFRANC domicilié(e) 88 LIEU DIT ROUTURIER - 33920 - ST VIVIEN-DE-BLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU CHAMPBRIN, M. BRUNO CAZAUFRANC domicilié(e) 88 ROUTURIER - 33920 - ST VIVIEN-DE-BLAYE - France.

La marque LES GRANDES MOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRANDES MOTTES arrivera à expiration en date du 4 février 2026.

BRUNO CAZAUFRANC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES BRUELLES


M. BRUNO CAZAUFRANC - 88 LIEU DIT ROUTURIER - 33920 - ST VIVIEN-DE-BLAYE - France


SCEA CHATEAU CHAMPBRIN, M. BRUNO CAZAUFRANC - 88 ROUTURIER - 33920 - ST VIVIEN-DE-BLAYE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.