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Marques déposées par BRUNO CAZAUFRANC
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CHATEAU LES BRUELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES BRUELLES
BRUNO CAZAUFRANC

Numéro de dépôt :
3299750
Date de dépôt :
25/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
25/06/2014
CHATEAU LES BRUELLES de BRUNO CAZAUFRANC

Présentation de la marque CHATEAU LES BRUELLES

Déposée le 25 juin 2004 par BRUNO CAZAUFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LES BRUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est BRUNO CAZAUFRANC domicilié(e) “ ROUTURIER ”,33920 ST VIVIEN-DE-BLAYE - 33920 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno CAZAUFRANC SCEA CHATEAU CHAMPBRIN domicilié(e) 88, ROUTURIER,33920 ST VIVIEN DE BLAYE - 33920 - France.

La marque CHATEAU LES BRUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES BRUELLES est expirée depuis le 25 juin 2014.

BRUNO CAZAUFRANC a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES MOTTES


BRUNO CAZAUFRANC - “ ROUTURIER ”,33920 ST VIVIEN-DE-BLAYE - 33920 - France


Bruno CAZAUFRANC SCEA CHATEAU CHAMPBRIN - 88, ROUTURIER,33920 ST VIVIEN DE BLAYE - 33920 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénomée château les Bruelles. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.