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Marques déposées par Bruno Caruette
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VEHOLEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEHOLEC
Bruno Caruette, Agissant pour le compte de la société "Veholec" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3790193
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2020
VEHOLEC de Bruno Caruette

Présentation de la marque VEHOLEC

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2010 par Bruno Caruette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEHOLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Bruno Caruette, Agissant pour le compte de la société "Veholec" en cours de formation domicilié(e) 206 avenue de la Madrague de Montredon - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Caruette domicilié(e) 206 avenue de la Madrague de Montredon - 13008 - Marseille - France.

La marque VEHOLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEHOLEC est expirée depuis le 14 décembre 2020.

Bruno Caruette a également déposé les autres marques suivantes : EEECAR , VINS DE GARAGE


Bruno Caruette, Agissant pour le compte de la société "Veholec" en cours de formation - 206 avenue de la Madrague de Montredon - 13008 - Marseille - France


Bruno Caruette - 206 avenue de la Madrague de Montredon - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.