Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUTIFUL ACCIDENT
M. Bruno CABY

Numéro de dépôt :
4069312
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2024
BEAUTIFUL ACCIDENT de Bruno CABY

Présentation de la marque BEAUTIFUL ACCIDENT

Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par monsieur Bruno CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEAUTIFUL ACCIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur Bruno CABY domicilié(e) 58/60 rue de la Py - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno CABY domicilié(e) 58/60 rue de la Py - 75020 - PARIS - France.

La marque BEAUTIFUL ACCIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUTIFUL ACCIDENT est expirée depuis le 17 février 2024.

Bruno CABY a également déposé les autres marques suivantes : NOUS SOMMES TOUS UNIQUES, CERTAINS PLUS QUE D AUTRES


M. Bruno CABY - 58/60 rue de la Py - 75020 - PARIS - France


M. Bruno CABY - 58/60 rue de la Py - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques.