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Marques déposées par monsieur BRUNO BRIS
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BOX365
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BOX365
M. BRUNO BRIS
EVERDATA, SAS

Numéro de dépôt :
4155456
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BOX365 de BRUNO BRIS

Présentation de la marque BOX365

Déposée par voie électronique le 9 février 2015 par monsieur BRUNO BRIS et la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERDATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOX365 »

Les déposants sont monsieur BRUNO BRIS domicilié(e) 10 BOULEVARD D'ALEMBERT - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERDATA domicilié(e) 10 BOULEVARD D'ALEMBERT - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVERDATA, M. BRUNO BRIS domicilié(e) 10 BOULEVARD D'ALEMBERT - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09


M. BRUNO BRIS - 10 BOULEVARD D'ALEMBERT - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France

EVERDATA, SAS - 10 BOULEVARD D'ALEMBERT - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


EVERDATA, M. BRUNO BRIS - 10 BOULEVARD D'ALEMBERT - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet total n°688064 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.