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Marques déposées par monsieur BRUNO BOURGADE
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CAP ECO SPHERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP ECO SPHERE
Monsieur BRUNO BOURGADE

Numéro de dépôt :
4554973
Date de dépôt :
27/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2029
CAP ECO SPHERE de BRUNO BOURGADE

Présentation de la marque CAP ECO SPHERE

Déposée par voie électronique le 27 mai 2019 par monsieur BRUNO BOURGADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP ECO SPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est monsieur BRUNO BOURGADE domicilié(e) 16 RUE JEANNE D'ARC - 30000 - NÎMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUNO BOURGADE domicilié(e) 16 RUE JEANNE D'ARC - 30000 - NÎMES - France.

La marque CAP ECO SPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ECO SPHERE arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.

BRUNO BOURGADE a également déposé les autres marques suivantes : CAP ECO SPHERE


Monsieur BRUNO BOURGADE - 16 RUE JEANNE D'ARC - 30000 - NÎMES - France


Monsieur BRUNO BOURGADE - 16 RUE JEANNE D'ARC - 30000 - NÎMES - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

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