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Marques déposées par Bruno BOUCHAUD
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PALISSAD ARCHITECTURES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PALISSAD ARCHITECTURES
Bruno BOUCHAUD
Anne-france BOUCHAUD

Numéro de dépôt :
3474927
Date de dépôt :
16/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
16/01/2017
PALISSAD ARCHITECTURES de Bruno BOUCHAUD

Présentation de la marque PALISSAD ARCHITECTURES

Déposée le 16 janvier 2007 par Bruno BOUCHAUD et Anne-france BOUCHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « PALISSAD ARCHITECTURES »

Les déposants sont Bruno BOUCHAUD domicilié(e) 14 rue Pascal,75005 PARIS,France - 75005 - France et Anne-france BOUCHAUD domicilié(e) 14 rue Pascal,75005 PARIS,France - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-france BOUCHAUD domicilié(e) 14 rue Pascal,75005 PARIS,France - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALISSAD ARCHITECTURES est expirée depuis le 16 janvier 2017.


Bruno BOUCHAUD - 14 rue Pascal,75005 PARIS,France - 75005 - France

Anne-france BOUCHAUD - 14 rue Pascal,75005 PARIS,France - 75005 - France


Anne-france BOUCHAUD - 14 rue Pascal,75005 PARIS,France - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Inscription le 21 avril 2008 - Action en revendication de propriété n°476528 - Publication au BOPI 2008-04-21

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Inscription le 20 janvier 2012 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°571458 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-01-20

Architecture ; décoration intérieure.