Déposée le 26 février 1992 par monsieur Bruno BORTOLUZZI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCEVIM CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est monsieur Bruno BORTOLUZZI domicilié(e) 42 Bis rue Daniel Niord, 91600 SAVIGNY SUR ORGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE LOISEAU AVOCAT A LA COUR BARREAU DE L'ESSONNE CONSEIL FISCAL - France.
La marque FRANCEVIM CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407455.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Bruno BORTOLUZZI - 42 Bis rue Daniel Niord, 91600 SAVIGNY SUR ORGE - France
PIERRE LOISEAU AVOCAT A LA COUR BARREAU DE L'ESSONNE CONSEIL FISCAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36
Inscription le 16 août 1993 - RESILIATION DE LICENCE n°162123 - Publication au BOPI 1993-08-16
Inscription le 16 août 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162122 - Publication au BOPI 1993-08-16
Inscription le 4 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°152437 - Publication au BOPI 1992-12-04
Inscription le 4 décembre 1992 - Concession de licence n°152439 - Publication au BOPI 1992-12-04
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS ; SERVICES D'INSTALLATION: travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Location d'outils et de matériels de construction, de buldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements.Rechappage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie.Construction de maisons individuelles, traditionnelles, préfabriqués, industrielles.TRANSPORT, EMBALLAGE ET ENTREPOSAGE DE MARCHANDISES ; ORGANISATION DE VOYAGES. Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Locations de garages.Réservations de places pour le voyage et les spectacles.Réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, rendue par des agences de voyages.RESTAURATION (ALIMENTATION). HEBERGEMENT TEMPORAIRE. SOINS MEDICAUX, D'HYGIENE ET DE BEAUTE. SERVICE VETERINAIRE ET D'AGRICULTURE. SERVICES JURIDIQUES. RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIELLE. Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs.Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; pierres naturelles et artificielles ; ciment, chaux, mortier, plâtres et gravier, tuyaux en gré ou en ciment; produits pour la construction des routes; monuments en pierre; cheminées ; constructions et réparations; constructions d'édifices; entreprises de fumisterie; peinture, plâterie, plomberie, couverture
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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