Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRAM
Monsieur BRUNO BLINETTE

Numéro de dépôt :
4619080
Date de dépôt :
30/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2030
TERRAM de BRUNO BLINETTE

Présentation de la marque TERRAM

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2020 par monsieur BRUNO BLINETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur BRUNO BLINETTE domicilié(e) Les Andoiseaux - 70100 - RIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno BLINETTE domicilié(e) Les Andoiseaux - 70100 - RIGNY - France.

La marque TERRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619080.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAM arrivera à expiration en date du 30 janvier 2030.


Monsieur BRUNO BLINETTE - Les Andoiseaux - 70100 - RIGNY - France


Monsieur Bruno BLINETTE - Les Andoiseaux - 70100 - RIGNY - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.