Marque expirée - Marque en non vigueur
ITSG
Numéro de dépôt :
3513464
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/07/2017
Présentation de la marque ITSG
Déposée le 13 juillet 2007 par Bruno BILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ITSG »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITSG est expirée depuis le 13 juillet 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33