Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Bruno BILLAUD
/
ITSG
Marque expirée - Marque en non vigueur

ITSG
Bruno BILLAUD

Numéro de dépôt :
3513464
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/07/2017
ITSG de Bruno BILLAUD

Présentation de la marque ITSG

Déposée le 13 juillet 2007 par Bruno BILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ITSG »

Le déposant est Bruno BILLAUD domicilié(e) 16 Avenue George V,06000 NICE - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno BILLAUD domicilié(e) 16 Avenue George V,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITSG est expirée depuis le 13 juillet 2017.


Bruno BILLAUD - 16 Avenue George V,06000 NICE - 06000 - France


Bruno BILLAUD - 16 Avenue George V,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.