CONSTRUCTIF GROUP CONSEIL EN PROJET D'HABITAT
Présentation de la marque CONSTRUCTIF GROUP CONSEIL EN PROJET D'HABITAT
Déposée le 13 novembre 1998 par BRUNO BERTANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CONSTRUCTIF GROUP CONSEIL EN PROJET D'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONSTRUCTIF GROUP CONSEIL EN PROJET D'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTIF GROUP CONSEIL EN PROJET D'HABITAT est expirée depuis le 13 novembre 2008.
BRUNO BERTANI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317175 - Publication au BOPI 2001-03-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51