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Marques déposées par monsieur BRUNO BERNARD
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EBATS DE SENS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EBATS DE SENS
Monsieur BRUNO BERNARD

Numéro de dépôt :
4436040
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
EBATS DE SENS de BRUNO BERNARD

Présentation de la marque EBATS DE SENS

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par monsieur BRUNO BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EBATS DE SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur BRUNO BERNARD domicilié(e) 2 rue du Marché - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUNO BERNARD domicilié(e) 2 rue du Marché - 92160 - ANTONY - France.

La marque EBATS DE SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBATS DE SENS arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.


Monsieur BRUNO BERNARD - 2 rue du Marché - 92160 - ANTONY - France


Monsieur BRUNO BERNARD - 2 rue du Marché - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.