Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHANSON
Monsieur Bruno Berberes

Numéro de dépôt :
3950348
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2022
LA CHANSON de Bruno Berberes

Présentation de la marque LA CHANSON

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2012 par monsieur Bruno Berberes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Bruno Berberes domicilié(e) 6 impasse naboulet - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Monsieur Michaël Piquet-Fraysse domicilié(e) 72 boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CHANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHANSON est expirée depuis le 28 septembre 2022.


Monsieur Bruno Berberes - 6 impasse naboulet - 75017 - PARIS - France


Avocat, Monsieur Michaël Piquet-Fraysse - 72 boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747704 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Appareils audiovisuels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de texte, du son ou d'images ; supports de données magnétiques, supports d'image et/ou de son sous forme de disques ; cassettes, disques compacts, bandes vidéo, disques compacts vidéo (disques optiques), disques compacts interactifs (CD-i), disques à lecture seule (CD-ROM), DVD et autres supports de données numériques ; publications électroniques et numériques, sur supports ou non ; appareils pour le traitement de données ; ordinateurs, périphériques pour ordinateurs ; appareils de télévision ; équipements téléphoniques ; programmes ; ordinateurs de jeu ; jeux informatiques ; applications logicielles informatiques pour téléphones mobiles, téléphones intelligents, ordinateurs portables, ordinateurs et lecteurs multimédia ;  ;

Télécommunications ; émissions télévisées et radiophoniques ; transmission de sons, de textes et/ou d'images par satellite ; services de télex, de télégraphe, de téléphone, de radiotéléphone et de télégraphie ; services de fournisseurs d'accès à l'Internet ; location d'équipement de télécommunications ; les services précités étant fournis ou non via la radio, la télévision, le télétexte, l'Internet ou d'autres réseaux (électroniques) ;  ;

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Liste des produits et des services instruction ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; composition, production, réalisation, présentation et/ou émission et/ou prêt et/ou diffusion de programmes de radio, de télévision, audiovisuels, de musique, de divertissement et de théâtre ; production de films et bandes vidéo ; organisation d'événements et de manifestations sportifs, culturels, musicaux et éducatifs ; organisation et conduite d'événements musicaux, de concerts, de festivals, de spectacles et de fêtes ; services de musiciens et d'autres artistes exécutants ; exécution et composition de musique ; location d'enregistrements sonores, d'appareils audio et d'instruments de musique ; enregistrement, production, post-production, édition, prêt et/ou location de morceaux de musique, de films, d'enregistrements vidéo et/ou audio ; fourniture d'informations dans le domaine du show-business, du divertissement, des programmes radiophoniques et télévisés (contenu), des films, de la culture, de l'éducation, de la détente et du sport ; imagination de concepts pour émissions de jeux pour la radio et la télévision, y compris formats ; locations de films et de vidéos ; location de décors de spectacles ; location de postes de télévision et de radio ; publication, prêt, édition et diffusion de livres, journaux, revues, guides, programmes et autres publications ; services de loterie ; les services précités étant fournis ou non via la radio, la télévision, le télétexte, l'Internet ou d'autres réseaux (électroniques) ; services de bureau de rédaction (non publicitaire) ; réalisation de reportages photographiques, cinématographiques et vidéo ; photographie ; .