Déposée par voie électronique le 28 septembre 2012 par monsieur Bruno Berberes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA CHANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est monsieur Bruno Berberes domicilié(e) 6 impasse naboulet - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Monsieur Michaël Piquet-Fraysse domicilié(e) 72 boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
La marque LA CHANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHANSON est expirée depuis le 28 septembre 2022.
Monsieur Bruno Berberes - 6 impasse naboulet - 75017 - PARIS - France
Avocat, Monsieur Michaël Piquet-Fraysse - 72 boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747704 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04
Appareils audiovisuels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de texte, du son ou d'images ; supports de données magnétiques, supports d'image et/ou de son sous forme de disques ; cassettes, disques compacts, bandes vidéo, disques compacts vidéo (disques optiques), disques compacts interactifs (CD-i), disques à lecture seule (CD-ROM), DVD et autres supports de données numériques ; publications électroniques et numériques, sur supports ou non ; appareils pour le traitement de données ; ordinateurs, périphériques pour ordinateurs ; appareils de télévision ; équipements téléphoniques ; programmes ; ordinateurs de jeu ; jeux informatiques ; applications logicielles informatiques pour téléphones mobiles, téléphones intelligents, ordinateurs portables, ordinateurs et lecteurs multimédia ; ;
Télécommunications ; émissions télévisées et radiophoniques ; transmission de sons, de textes et/ou d'images par satellite ; services de télex, de télégraphe, de téléphone, de radiotéléphone et de télégraphie ; services de fournisseurs d'accès à l'Internet ; location d'équipement de télécommunications ; les services précités étant fournis ou non via la radio, la télévision, le télétexte, l'Internet ou d'autres réseaux (électroniques) ; ;
;
Liste des produits et des services instruction ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; composition, production, réalisation, présentation et/ou émission et/ou prêt et/ou diffusion de programmes de radio, de télévision, audiovisuels, de musique, de divertissement et de théâtre ; production de films et bandes vidéo ; organisation d'événements et de manifestations sportifs, culturels, musicaux et éducatifs ; organisation et conduite d'événements musicaux, de concerts, de festivals, de spectacles et de fêtes ; services de musiciens et d'autres artistes exécutants ; exécution et composition de musique ; location d'enregistrements sonores, d'appareils audio et d'instruments de musique ; enregistrement, production, post-production, édition, prêt et/ou location de morceaux de musique, de films, d'enregistrements vidéo et/ou audio ; fourniture d'informations dans le domaine du show-business, du divertissement, des programmes radiophoniques et télévisés (contenu), des films, de la culture, de l'éducation, de la détente et du sport ; imagination de concepts pour émissions de jeux pour la radio et la télévision, y compris formats ; locations de films et de vidéos ; location de décors de spectacles ; location de postes de télévision et de radio ; publication, prêt, édition et diffusion de livres, journaux, revues, guides, programmes et autres publications ; services de loterie ; les services précités étant fournis ou non via la radio, la télévision, le télétexte, l'Internet ou d'autres réseaux (électroniques) ; services de bureau de rédaction (non publicitaire) ; réalisation de reportages photographiques, cinématographiques et vidéo ; photographie ; .
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