Marque enregistrée - Marque en vigueur

BTLV.FR
M. Bruno Bellanca

Numéro de dépôt :
4210135
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2025
BTLV.FR de Bruno Bellanca

Présentation de la marque BTLV.FR

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par monsieur Bruno Bellanca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BTLV.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Bruno Bellanca domicilié(e) 5 rue de verdun - 92500 - Rueil Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Bellanca domicilié(e) 5 rue de verdun - 92500 - Rueil Malmaison - France.

La marque BTLV.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTLV.FR arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

Bruno Bellanca a également déposé les autres marques suivantes : KUNDALINIPEOPLE.NET


M. Bruno Bellanca - 5 rue de verdun - 92500 - Rueil Malmaison - France


M. Bruno Bellanca - 5 rue de verdun - 92500 - Rueil Malmaison - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

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