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Marques déposées par bruno basset
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TIIH
Marque expirée - Marque en non vigueur

TIIH
bruno basset

Numéro de dépôt :
3539066
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/11/2017
TIIH de bruno basset

Présentation de la marque TIIH

Déposée le 22 novembre 2007 par bruno basset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TIIH »

Le déposant est bruno basset domicilié(e) 109 bd de l'europe,69310 PIERRE BENITE - 69310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bruno basset domicilié(e) 109 bd de l'europe,69310 PIERRE BENITE - 69310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIIH est expirée depuis le 22 novembre 2017.

bruno basset a également déposé les autres marques suivantes : logever healthcare , REGIE MEDICALE , DOK EVER ASSISTANCE MEDICALE EVENEMENTIELLE , DOKEVER , T2IH


bruno basset - 109 bd de l'europe,69310 PIERRE BENITE - 69310 - France


bruno basset - 109 bd de l'europe,69310 PIERRE BENITE - 69310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Inscription le 17 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620466 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Transport ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.