Marque expirée - Marque en non vigueur
T2IH
Numéro de dépôt :
3539065
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/11/2017
Présentation de la marque T2IH
Déposée le 22 novembre 2007 par bruno basset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « T2IH »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T2IH est expirée depuis le 22 novembre 2017.
bruno basset a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52
Inscription le 17 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620467 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17