Marque enregistrée - Marque en vigueur

logever healthcare
Monsieur Bruno BASSET

Numéro de dépôt :
4477261
Date de dépôt :
21/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2028
logever healthcare de Bruno BASSET

Présentation de la marque logever healthcare

Déposée par voie électronique le 21 août 2018 par monsieur Bruno BASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « logever healthcare » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Bruno BASSET domicilié(e) 109 boulevard de l'Europe - 69310 - PIERRE BENITE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gaspard LEBEL domicilié(e) 109 boulevard de l'Europe - 69310 - PIERRE BENITE - France.

La marque logever healthcare a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque logever healthcare arrivera à expiration en date du 21 août 2028.

Bruno BASSET a également déposé les autres marques suivantes : REGIE MEDICALE , TIIH , DOK EVER ASSISTANCE MEDICALE EVENEMENTIELLE , DOKEVER , T2IH


Monsieur Bruno BASSET - 109 boulevard de l'Europe - 69310 - PIERRE BENITE - France


Monsieur Gaspard LEBEL - 109 boulevard de l'Europe - 69310 - PIERRE BENITE - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Applications logicielles pour téléphones mobiles; Logiciel informatique pour la transmission de données de localisation; Logiciel interactif pour ordinateurs permettant l'échange d'informations; Logiciel pour permettre la récupération de données; Logiciels à usage commercial; Logiciels dans le domaine médical; Logiciels de flux de travail; Plates-formes logicielles; logiciels (programmes enregistrés) ;

Développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ;

Préparation de rapports en matière de soins de santé.