Déposée le 21 novembre 2011 par monsieur Bruno Basset
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GREEN OD3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est monsieur Bruno Basset domicilié(e) Résidence de l'Ondine/Bâtiment C, 16 Rue Auguste Giraud - 26000 - Valence - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Basset domicilié(e) Résidence de l'Ondine/Bâtiment C, 16 Rue Auguste Giraud - 26000 - Valence - France.
La marque GREEN OD3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875523.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN OD3 est expirée depuis le 21 novembre 2021.
Bruno Basset a également déposé les autres marques suivantes : BLACK OD3
M. Bruno Basset - Résidence de l'Ondine/Bâtiment C, 16 Rue Auguste Giraud - 26000 - Valence - France
M. Bruno Basset - Résidence de l'Ondine/Bâtiment C, 16 Rue Auguste Giraud - 26000 - Valence - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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