Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSBAT
Numéro de dépôt :
1474484
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/1998
Présentation de la marque TRANSBAT
Déposée le 28 juin 1988 par monsieur Bruno BARRILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRANSBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSBAT est expirée depuis le 28 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51