Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Ruthénois
Bruno Aufrère, Agissant pour le compte de la société “ SARL Le ruthénois ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3662523
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
Le Ruthénois de Bruno Aufrère

Présentation de la marque Le Ruthénois

Déposée le 6 juillet 2009 par Bruno Aufrère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Ruthénois »

Le déposant est Bruno Aufrère, Agissant pour le compte de la société “ SARL Le ruthénois ” en cours de formation domicilié(e) 1060 route de Couat - 12400 - SAINT-AFFRIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Aufrère domicilié(e) 1060 route de Couat - 12400 - SAINT-AFFRIQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Ruthénois est expirée depuis le 6 juillet 2019.


Bruno Aufrère, Agissant pour le compte de la société “ SARL Le ruthénois ” en cours de formation - 1060 route de Couat - 12400 - SAINT-AFFRIQUE - France


Bruno Aufrère - 1060 route de Couat - 12400 - SAINT-AFFRIQUE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

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