Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DISCANIMAT
Numéro de dépôt :
1105991
Date de dépôt :
07/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DISCANIMAT
Déposée le 7 septembre 1979 par monsieur Bruno ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DISCANIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DISCANIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DISCANIMAT est expirée depuis le 7 septembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012