Marque expirée - Marque en non vigueur

OZONYS
Bruno ARNOLD

Numéro de dépôt :
3454524
Date de dépôt :
03/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2016
OZONYS de Bruno ARNOLD

Présentation de la marque OZONYS

Déposée le 3 octobre 2006 par Bruno ARNOLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OZONYS »

Le déposant est Bruno ARNOLD domicilié(e) 14 rue st martin,57120 PIERREVILLERS - 57120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno ARNOLD domicilié(e) 14 rue st martin,57120 PIERREVILLERS - 57120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZONYS est expirée depuis le 3 octobre 2016.


Bruno ARNOLD - 14 rue st martin,57120 PIERREVILLERS - 57120 - France


Bruno ARNOLD - 14 rue st martin,57120 PIERREVILLERS - 57120 - France


Inscription le 31 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464252 - Publication au BOPI 2007-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).