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Marques déposées par monsieur BRUNO ARMAND
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BA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BA
M. BRUNO ARMAND
Mme. JANICK ARMAND

Numéro de dépôt :
4080539
Date de dépôt :
01/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2024
BA de BRUNO ARMAND

Présentation de la marque BA

Déposée par voie électronique le 1 avril 2014 par monsieur BRUNO ARMAND et madame JANICK ARMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Les déposants sont monsieur BRUNO ARMAND domicilié(e) 2 RUE DE JANVRY - 51390 - GERMIGNY - France et madame JANICK ARMAND domicilié(e) 2 RUE DE JANVRY - 51390 - GERMIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO ARMAND domicilié(e) 2 RUE DE JANVRY - 51390 - GERMIGNY - France.

La marque BA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BA est expirée depuis le 1 avril 2024.

BRUNO ARMAND a également déposé les autres marques suivantes : L'Aiglon , La Saignée des Loups


M. BRUNO ARMAND - 2 RUE DE JANVRY - 51390 - GERMIGNY - France

Mme. JANICK ARMAND - 2 RUE DE JANVRY - 51390 - GERMIGNY - France


M. BRUNO ARMAND - 2 RUE DE JANVRY - 51390 - GERMIGNY - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Champagne".