Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grains de saveur
M. Bruno ANQUETIL

Numéro de dépôt :
3916052
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/04/2022
Grains de saveur de Bruno ANQUETIL

Présentation de la marque Grains de saveur

Déposée le 25 avril 2012 par monsieur Bruno ANQUETIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Grains de saveur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur Bruno ANQUETIL domicilié(e) 491 route des Bons Prés - 73110 - La Croix de la Rochette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno ANQUETIL domicilié(e) 491 route des Bons Prés - 73110 - La Croix de la Rochette - France.

La marque Grains de saveur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grains de saveur est expirée depuis le 25 avril 2022.

Bruno ANQUETIL a également déposé les autres marques suivantes : dB de Belledonne Chocolatier , Alpi Bio , Fournil Bio des Alpes Le Vrai goût du Bio! , LES AUTHENTIQUES DE BELLEDONNE


M. Bruno ANQUETIL - 491 route des Bons Prés - 73110 - La Croix de la Rochette - France


M. Bruno ANQUETIL - 491 route des Bons Prés - 73110 - La Croix de la Rochette - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.