Marque expirée - Marque en non vigueur

Fournil Bio des Alpes Le Vrai goût du Bio!
Bruno ANQUETIL

Numéro de dépôt :
3498768
Date de dépôt :
02/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2017
Fournil Bio des Alpes Le Vrai goût du Bio! de Bruno ANQUETIL

Présentation de la marque Fournil Bio des Alpes Le Vrai goût du Bio!

Déposée le 2 mai 2007 par Bruno ANQUETIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fournil Bio des Alpes Le Vrai goût du Bio! »

Le déposant est Bruno ANQUETIL domicilié(e) LE MOLLIET,73110 ARVILLARD - 73110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno ANQUETIL PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) Z.A. les Bons prés,73110 LA CROIX DE LA ROCHETTE - 73110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fournil Bio des Alpes Le Vrai goût du Bio! est expirée depuis le 2 mai 2017.

Bruno ANQUETIL a également déposé les autres marques suivantes : dB de Belledonne Chocolatier , Grains de saveur , Alpi Bio , LES AUTHENTIQUES DE BELLEDONNE


Bruno ANQUETIL - LE MOLLIET,73110 ARVILLARD - 73110 - France


Bruno ANQUETIL PAIN DE BELLEDONNE - Z.A. les Bons prés,73110 LA CROIX DE LA ROCHETTE - 73110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; “ Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.