Marque expirée - Marque en non vigueur

dB de Belledonne Chocolatier
Bruno ANQUETIL

Numéro de dépôt :
3460423
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2016
dB de Belledonne Chocolatier de Bruno ANQUETIL

Présentation de la marque dB de Belledonne Chocolatier

Déposée le 30 octobre 2006 par Bruno ANQUETIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « dB de Belledonne Chocolatier »

Le déposant est Bruno ANQUETIL domicilié(e) Z.A. les bons Prés,73110 LA CROIX DE LA ROCHETTE - 73110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno ANQUETIL LE PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) Z.A. les bons Prés,73110 LA CROIX DE LA ROCHETTE - 73110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dB de Belledonne Chocolatier est expirée depuis le 30 octobre 2016.

Bruno ANQUETIL a également déposé les autres marques suivantes : Grains de saveur , Alpi Bio , Fournil Bio des Alpes Le Vrai goût du Bio! , LES AUTHENTIQUES DE BELLEDONNE


Bruno ANQUETIL - Z.A. les bons Prés,73110 LA CROIX DE LA ROCHETTE - 73110 - France


Bruno ANQUETIL LE PAIN DE BELLEDONNE - Z.A. les bons Prés,73110 LA CROIX DE LA ROCHETTE - 73110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Cacao ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.