Déposée le 3 mars 1999 par BRUNIER YVES et IZARD CHRISTOPHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASIMIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Les déposants sont BRUNIER YVES domicilié(e) 57 RUE PARMENTIER - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France et IZARD CHRISTOPHE domicilié(e) 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 77760 - ACHERES LA FORET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAGIC, M. BRIZE JEROME domicilié(e) 157 BOULEVARD MACDONALD - 75019 - PARIS - France.
La marque CASIMIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASIMIR arrivera à expiration en date du 3 mars 2029.
BRUNIER YVES - 57 RUE PARMENTIER - 94210 - LA VARENNE SAINT HILAIRE - France
IZARD CHRISTOPHE - 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 77760 - ACHERES LA FORET - France
MAGIC, M. BRIZE JEROME - 157 BOULEVARD MACDONALD - 75019 - PARIS - France
Inscription le 14 avril 2004 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance; Transmission totale de propriété n°390806 - Publication au BOPI 2004-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402950 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30
Renouvellement avec limitation le 19 mars 2019 n°2709925 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-03-19
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, journaux, magazines, périodiques, publications, papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; calendrier ; bandes dessinées ; couches-culottes ; serviettes de table. Jeux, jouets ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Télécommunications, diffusion de programmes de télévision, radiodiffusion, émissions radiophoniques, émissions télévisées, transmission par satellite, télévision par câbles, fourniture d'accès. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement, divertissement télévisé, publication de livres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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