Marque expirée - Marque en non vigueur
EXELTOOLS
Numéro de dépôt :
3440955
Date de dépôt :
11/07/2006
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
11/07/2016
Présentation de la marque EXELTOOLS
Déposée le 11 juillet 2006 par BRUNIE JEAN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « EXELTOOLS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXELTOOLS est expirée depuis le 11 juillet 2016.
BRUNIE JEAN JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 février 2007 - renonciation partielle n°449133 - Publication au BOPI 2007-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34