Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXELCAR
M. BRUNIE Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3993406
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2023
EXELCAR de BRUNIE Jean-Jacques

Présentation de la marque EXELCAR

Déposée le 27 mars 2013 par monsieur BRUNIE Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EXELCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur BRUNIE Jean-Jacques domicilié(e) 16 rue de la gare - 18510 - MENETOU SALON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats, M. GICQUEL Frédéric domicilié(e) 3 rue de la courante - 44620 - LA MONTAGNE - France.

La marque EXELCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXELCAR est expirée depuis le 27 mars 2023.

BRUNIE Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : EXELTOOLS , CARBOSS L'EFFACEUR DE BOSSE le respect de l'origine


M. BRUNIE Jean-Jacques - 16 rue de la gare - 18510 - MENETOU SALON - France


Cabinet d'avocats, M. GICQUEL Frédéric - 3 rue de la courante - 44620 - LA MONTAGNE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 26 août 2013 - Retrait partiel n°607492 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Outils et instruments à main entrainés manuellement pour carrosseries et tôles fines pour automobiles à l'exception des pistolets et pulvérisateurs de peinture ;

Carrosseries ;

Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).