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Marques déposées par BRUNIAUX Pierre
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L'OCCASIONNAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OCCASIONNAIRE
BRUNIAUX Pierre

Numéro de dépôt :
97663615
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2007

Présentation de la marque L'OCCASIONNAIRE

Déposée le 13 février 1997 par BRUNIAUX Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OCCASIONNAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est BRUNIAUX Pierre, domicilié(e) 27, rue Neuve, 62147 HAVRINCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque L'OCCASIONNAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OCCASIONNAIRE est expirée depuis le 13 février 2007.

BRUNIAUX Pierre a également déposé les autres marques suivantes : C.A.A.M.A. , C.A.A.M.A.C.


BRUNIAUX Pierre - 27, rue Neuve, 62147 HAVRINCOURT - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

- Meubles notamment salons, cuisines, literie (à l'exception du linge de maison), pièces d'ameublement, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construc- tion)