Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.A.A.M.A.
BRUNIAUX Pierre

Numéro de dépôt :
1498084
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2008

Présentation de la marque C.A.A.M.A.

Déposée le 10 novembre 1988 par BRUNIAUX Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.A.A.M.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRUNIAUX Pierre, domicilié(e) 27, rue Neuve, 62147 HAVRINCOURT (dossier no 2128155) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2128155) - France.

La marque C.A.A.M.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.A.A.M.A. est expirée depuis le 10 novembre 2008.

BRUNIAUX Pierre a également déposé les autres marques suivantes : L'OCCASIONNAIRE , C.A.A.M.A.C.


BRUNIAUX Pierre - 27, rue Neuve, 62147 HAVRINCOURT (dossier no 2128155) - France


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2128155) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1998 n°2128155 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.