Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les INTÉRIEURS
BRUNIAUX Jean-Christophe

Numéro de dépôt :
99796907
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2009

Présentation de la marque Les INTÉRIEURS

Déposée le 8 juin 1999 par BRUNIAUX Jean-Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les INTÉRIEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est BRUNIAUX Jean-Christophe, domicilié(e) 2 Clos Papegaie, 59270 Bailleul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNIAUX Jean-Christophe - France.

La marque Les INTÉRIEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les INTÉRIEURS est expirée depuis le 8 juin 2009.


BRUNIAUX Jean-Christophe - 2 Clos Papegaie, 59270 Bailleul - France


BRUNIAUX Jean-Christophe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Meubles, glaces (miroirs) objet d'art en bois, literie (à l'exception du linge). Cuir et imitation du cuir sacs de voyages, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, revêtements de meubles en cuir. Tissus à usage textile ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit et de table, revêtements de meubles en matières textiles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).