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Marques déposées par Bruniau Christine
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nappe végétale
Marque renouvelée - Marque en vigueur

nappe végétale
Bruniau Christine

Numéro de dépôt :
3665764
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2029
nappe végétale de Bruniau Christine

Présentation de la marque nappe végétale

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2009 par Bruniau Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « nappe végétale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est Bruniau Christine domicilié(e) 528 AV Atherbea - 64210 - BIDART - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruniau Christine domicilié(e) 528 AV Atherbea - 64210 - BIDART - France.

La marque nappe végétale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque nappe végétale arrivera à expiration en date du 22 juillet 2029.


Bruniau Christine - 528 AV Atherbea - 64210 - BIDART - France


M. Bruniau Christine - 528 AV Atherbea - 64210 - BIDART - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 15 mai 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°756706 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2019 n°2721519 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-19

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.