Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER D'ALVEZAC PATIENTA OMNIA FECIT
BRUNI Jean Claude

Numéro de dépôt :
1287336
Date de dépôt :
10/09/1980
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
CHEVALIER D\'ALVEZAC PATIENTA OMNIA FECIT de BRUNI Jean Claude

Présentation de la marque CHEVALIER D'ALVEZAC PATIENTA OMNIA FECIT

Déposée le 10 septembre 1980 par BRUNI Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CHEVALIER D'ALVEZAC PATIENTA OMNIA FECIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRUNI Jean Claude domicilié(e) 7 bis, rue Idrac, 31000 TOULOUSE. - France.

La marque CHEVALIER D'ALVEZAC PATIENTA OMNIA FECIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHEVALIER D'ALVEZAC PATIENTA OMNIA FECIT est expirée depuis le 10 septembre 1990.


BRUNI Jean Claude - 7 bis, rue Idrac, 31000 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Foie gras, Armagnac, fruits à l'armagnac, liqueurs, vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.