Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. BRUNETTI CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
3916702
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
Marque en couleurs, figurative de BRUNETTI CHRISTOPHE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 avril 2012 par monsieur BRUNETTI CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur BRUNETTI CHRISTOPHE domicilié(e) 40 Rue Ménard - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNETTI CHRISTOPHE domicilié(e) 40 Rue Ménard - 30000 - NIMES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916702.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 avril 2022.

BRUNETTI CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : Le petit nîmois , LE PETIT NIMOIS , le nîmois brandade , le petit nîmois brandade , le petit pâté nîmois , LE PETIT NIMOIS


M. BRUNETTI CHRISTOPHE - 40 Rue Ménard - 30000 - NIMES - France


M. BRUNETTI CHRISTOPHE - 40 Rue Ménard - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.