Marque expirée - Marque en non vigueur

le petit pâté nîmois
BRUNETTI Christophe

Numéro de dépôt :
3581973
Date de dépôt :
11/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2018
le petit pâté nîmois de BRUNETTI Christophe

Présentation de la marque le petit pâté nîmois

Déposée le 11 juin 2008 par BRUNETTI Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le petit pâté nîmois »

Le déposant est BRUNETTI Christophe domicilié(e) 40 Rue Menard,30000 NIMES - 30000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNETTI Christophe domicilié(e) 40 Rue Menard,30000 NÎMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le petit pâté nîmois est expirée depuis le 11 juin 2018.

BRUNETTI Christophe a également déposé les autres marques suivantes : Le petit nîmois , LE PETIT NIMOIS , le nîmois brandade , le petit nîmois brandade , (Marque figurative) , LE PETIT NIMOIS


BRUNETTI Christophe - 40 Rue Menard,30000 NIMES - 30000 - France


BRUNETTI Christophe - 40 Rue Menard,30000 NÎMES - 30000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Inscription le 11 septembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°768257 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives conservées congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Olives de Nîmes ” ; gelées, confitures compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; graisses comestibles (à l'exception des huiles) ; graisses alimentaires (à l'exception des huiles) ; huile d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Huile d'olive de Nîmes ” ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.