Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT NIMOIS
M. brunetti christophe

Numéro de dépôt :
3689760
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2029
LE PETIT NIMOIS de brunetti christophe

Présentation de la marque LE PETIT NIMOIS

Déposée le 6 novembre 2009 par monsieur brunetti christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT NIMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-51 du 18 décembre 2009.

Le déposant est monsieur brunetti christophe domicilié(e) 11 RUE DAVID GELLY - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. brunetti christophe domicilié(e) 11 RUE DAVID GELLY - 30000 - NIMES - France.

La marque LE PETIT NIMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3689760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT NIMOIS arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.

brunetti christophe a également déposé les autres marques suivantes : Le petit nîmois , LE PETIT NIMOIS , le nîmois brandade , le petit nîmois brandade , (Marque figurative) , le petit pâté nîmois


M. brunetti christophe - 11 RUE DAVID GELLY - 30000 - NIMES - France


M. brunetti christophe - 11 RUE DAVID GELLY - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Renouvellement avec limitation le 12 février 2020 n°2739546 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-02-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs.