Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le petit nîmois
BRUNETTI CHRISTOPHE, AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE “ LE PETIT NIMOIS ” EN COURS DE FORMATION

Numéro de dépôt :
3532931
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2027
Le petit nîmois de BRUNETTI CHRISTOPHE

Présentation de la marque Le petit nîmois

Déposée le 22 octobre 2007 par BRUNETTI CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le petit nîmois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est BRUNETTI CHRISTOPHE, AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE “ LE PETIT NIMOIS ” EN COURS DE FORMATION domicilié(e) 11 RUE DAVID GELLY - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNETTI CHRISTOPHE domicilié(e) 11 RUE DAVID GELLY - 30000 - NIMES - France.

La marque Le petit nîmois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le petit nîmois arrivera à expiration en date du 22 octobre 2027.

BRUNETTI CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT NIMOIS , le nîmois brandade , le petit nîmois brandade , (Marque figurative) , le petit pâté nîmois , LE PETIT NIMOIS


BRUNETTI CHRISTOPHE, AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE “ LE PETIT NIMOIS ” EN COURS DE FORMATION - 11 RUE DAVID GELLY - 30000 - NIMES - France


M. BRUNETTI CHRISTOPHE - 11 RUE DAVID GELLY - 30000 - NIMES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2017 n°2660807 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-10-03

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