Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEPAR "B"
Numéro de dépôt :
1432408
Date de dépôt :
19/10/1987
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
19/10/1997
Présentation de la marque SEPAR "B"
Déposée le 19 octobre 1987 par monsieur BRUNETTI Adelmo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « SEPAR "B" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEPAR "B" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPAR "B" est expirée depuis le 19 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13