Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GOUT DU TERROIR
Numéro de dépôt :
1535551
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
TARBES
Date d'expiration :
10/03/1999
Présentation de la marque LE GOUT DU TERROIR
Déposée le 10 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARBES), la marque française « LE GOUT DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE GOUT DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535551.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUNET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273904 - Publication au BOPI 1999-03-18