Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la sélection Jean Brunet
S.A. BRUNET, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3957950
Date de dépôt :
02/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2022
la sélection Jean Brunet de BRUNET

Présentation de la marque la sélection Jean Brunet

Déposée le 2 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la sélection Jean Brunet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUNET domicilié(e) Z.I., Route de Senac-Trie - 65140 - RABASTENS-DE-BIGORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 915 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BILALIAN Marguerite domicilié(e) 3 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

La marque la sélection Jean Brunet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la sélection Jean Brunet est expirée depuis le 2 novembre 2022.

BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : ALUSHAMP , ALUVAP , GALDEROISE DISTRIBUTION , NILOVA , JEAN BRUNET TERRINE BIGOURDANE , APÉRI'MIX , SERENITEAM , ALUTEX , CRISTALO , BRUNET INTEGRAL


S.A. BRUNET, Société anonyme - Z.I., Route de Senac-Trie - 65140 - RABASTENS-DE-BIGORRE - France - SIREN 304915432


Mme BILALIAN Marguerite - 3 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Viande, volaille, salaison, gibier et poisson ; extraits de viande ; produits de charcuterie, salaisons et notamment : pâtés, terrines, confits, mousse, foie, foie gras, pâtés de foie, crème de foie, jambons en gelée, jambons, saucissons, rillettes ; pâtes à tartiner à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, de tomates ou autres fruits, de champignons, d'abats et/ou de graisse ; conserves ou semi-conserves surgelées, congelées, fraiches ou semi-fraiches à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, de tomates ou autres fruits, de champignons, d'abats et/ou de graisse ; préparations culinaires à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de légumes, de tomates ou autres fruits, de champignons, d'abats et/ou de graisse ; plats cuisinés ou préparés en conserves, frais, semi-frais ou congelés à base de viande, de charcuterie, de volaille, de salaison, de gibier, de poisson, de fruits, légumes, de champignons, d'abats, de produits laitiers, de tomates et/ou de gelées ; fruits, légumes, et champignons conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits et légumes en compote, en salade, en tranche, en gelée, en confiture ; soupes ; potages ; bouillons ; concentrés ; gelées ; confitures ; compotes ; jus végétaux pour la cuisine à base de légumes, de tomates ou autres fruits ; purée de tomates ; purées de légumes ; poêlées de légumes ; gratin de légumes ; salades de légumes ; huile et graisse comestibles et notamment graisse d'oie et graisse de canard ;

Plats cuisinés et plat préparés à base de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtés à la viande ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; sauces (condiments) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; herbes potagères conservées ; tartes, tourtes ; taboulé ; farines et préparations faites de céréales ; levures ; pain, pâtisseries, gâteaux, biscuiterie.