Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BRUNET LA RECETTE D'ANGELE TERRINE DU VAL D'ADOUR
BRUNET S.A

Numéro de dépôt :
96638141
Date de dépôt :
05/08/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2006

Présentation de la marque JEAN BRUNET LA RECETTE D'ANGELE TERRINE DU VAL D'ADOUR

Déposée le 5 août 1996 par la Société Anonyme (SA) BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN BRUNET LA RECETTE D'ANGELE TERRINE DU VAL D'ADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUNET domicilié(e) 65140 RABASTENS DE BIGORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 915 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNET S.A - France.

La marque JEAN BRUNET LA RECETTE D'ANGELE TERRINE DU VAL D'ADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638141.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BRUNET LA RECETTE D'ANGELE TERRINE DU VAL D'ADOUR est expirée depuis le 5 août 2006.

BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : ALUSHAMP , ALUVAP , GALDEROISE DISTRIBUTION , NILOVA , JEAN BRUNET TERRINE BIGOURDANE , APÉRI'MIX , SERENITEAM , ALUTEX , CRISTALO , BRUNET INTEGRAL


BRUNET S.A - 65140 RABASTENS DE BIGORRE - France - SIREN 304915432


BRUNET S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Pâtés et terrines en pots de verre et boîtes à base de porc de volaille de gibier