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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRUNET SERVICES
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Sport Chalet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sport Chalet
BRUNET SERVICES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99768111
Date de dépôt :
05/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2009

Présentation de la marque Sport Chalet

Déposée le 5 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) BRUNET SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Sport Chalet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUNET SERVICES domicilié(e) 3 rue de la Tannerie, 62100 CALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 524 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque Sport Chalet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport Chalet est expirée depuis le 5 janvier 2009.

BRUNET SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : YOU SPORT , SportGate , ACTING , SPORT GATE , LE SPORT EN TETE


BRUNET SERVICES Société Anonyme - 3 rue de la Tannerie, 62100 CALAIS - France - SIREN 348524505


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 27 décembre 2001 - Concession de licence n°337849 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 27 décembre 2001 - Concession de licence n°337848 - Publication au BOPI 2001-12-27

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].