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Marques déposées par BRUNET Pierre
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LE FREEWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FREEWAY
BRUNET Pierre

Numéro de dépôt :
1612474
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1998
LE FREEWAY de BRUNET Pierre

Présentation de la marque LE FREEWAY

Déposée le 28 juin 1988 par BRUNET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FREEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRUNET Pierre, domicilié(e) 12 Rue Ancienne Ferme, 38120 SAINT EGREVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETHEULE - France.

La marque LE FREEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FREEWAY est expirée depuis le 28 juin 1998.

BRUNET Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PARFUMS DE FAMILLE , Le P'tit Dernier , PAPA COOL , LARA B , F 14 , WFS® WORLD FREIGHT SOLUTIONS , PARFUMS DE FAMILLE , DADDY COOL , PAPA COOL , MAGIC MAMAN


BRUNET Pierre - 12 Rue Ancienne Ferme, 38120 SAINT EGREVE - France


LETHEULE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Fauteuil pour monter ou descendre les escaliers destinés aux handicapés ou personnes à mobilité réduite

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.