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Marques déposées par monsieur BRUNET PATRICK
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MON ASSIETTE MON PLAT NET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON ASSIETTE MON PLAT NET
M. BRUNET PATRICK

Numéro de dépôt :
4196034
Date de dépôt :
10/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2025
MON ASSIETTE MON PLAT NET de BRUNET PATRICK

Présentation de la marque MON ASSIETTE MON PLAT NET

Déposée le 10 juillet 2015 par monsieur BRUNET PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MON ASSIETTE MON PLAT NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est monsieur BRUNET PATRICK domicilié(e) LES LOGGIAS, 16 AVENUE MARECAHL FOCH - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNET PATRICK domicilié(e) LES LOGGIAS, 16 AVENUE MARECAHL FOCH - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France.

La marque MON ASSIETTE MON PLAT NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON ASSIETTE MON PLAT NET arrivera à expiration en date du 10 juillet 2025.


M. BRUNET PATRICK - LES LOGGIAS, 16 AVENUE MARECAHL FOCH - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France


M. BRUNET PATRICK - LES LOGGIAS, 16 AVENUE MARECAHL FOCH - 06190 - ROQUEBRUNE CAP MARTIN - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.